Politique de confidentialité
La présente politique de confidentialité explique comment HughesLittle recueille, utilise et divulgue les renseignements personnels que vous pourriez fournir lors de l’utilisation de nos services ou de notre site Web à l’adresse www.hugheslittle.com. En utilisant nos services ou notre site Web, vous consentez à la collecte, à l’utilisation et à la divulgation de vos renseignements personnels conformément à cette politique.
1. Renseignements personnels fournis volontairement
Lors de la complétion des formulaires de demande de nouveau compte et des documents connexes, ainsi que pendant votre utilisation de nos services ou de notre site Web, il peut vous être demandé de fournir volontairement des renseignements personnels, comme votre nom, adresse (y compris votre adresse courriel), votre numéro d’assurance sociale, ainsi que des renseignements sur votre situation financière, vos connaissances en placement, vos objectifs et stratégies. En fournissant nos services ou en utilisant notre site Web, HughesLittle recueille également des renseignements personnels liés à vos comptes et à vos activités de placement.
HughesLittle utilise vos renseignements personnels aux fins suivantes, ainsi que dans les autres cas permis par la loi :
(a) pour communiquer avec vous ;
(b) pour vous fournir nos services ; et
(c) pour effectuer des enquêtes de sécurité et connexes.
HughesLittle ne vend ni ne divulgue vos renseignements personnels à des tiers à des fins de vente, de marketing ou de sollicitation de produits ou services. HughesLittle peut divulguer vos renseignements personnels uniquement dans les cas suivants et tels que permis par la loi :
(a) Divulgation aux autorités de réglementation des valeurs mobilières
HughesLittle est inscrite auprès de la Commission des valeurs mobilières de la Colombie-Britannique, de l’Alberta, de l’Ontario et du Québec (collectivement les « Commissions »). À des fins réglementaires, les Commissions exigent l’accès aux renseignements personnels des clients actuels et anciens, des administrateurs, dirigeants, employés, agents, partenaires et autres, recueillis par HughesLittle. Ces renseignements peuvent être utilisés ou divulgués pour la surveillance des activités de négociation, la conformité financière, les examens des bureaux de négociation, les enquêtes sur les violations réglementaires, les bases de données réglementaires, les procédures disciplinaires, les rapports aux autorités de réglementation et le partage d’informations avec d’autres autorités réglementaires ou organismes d’application de la loi.
(b) Divulgation à des fournisseurs de services
HughesLittle peut transmettre vos renseignements personnels à ses fournisseurs de services, uniquement afin qu’ils puissent fournir les services requis. Ces fournisseurs sont tenus d’utiliser vos renseignements uniquement aux fins prévues et de protéger la confidentialité de vos renseignements conformément aux lois applicables.
(c) Application de la loi et obligations légales
HughesLittle peut également divulguer vos renseignements personnels à un organisme gouvernemental ou à une autorité ayant légalement exigé ces informations ; pour respecter une assignation, un mandat ou une ordonnance judiciaire ; ou pour se conformer aux règles judiciaires en matière de divulgation d’information ; ou encore à ses conseillers juridiques.
2. Protection de vos renseignements personnels
Vos renseignements personnels peuvent être stockés ou accessibles à Vancouver (Colombie-Britannique) ou à Toronto (Ontario), où se trouvent les serveurs de sauvegarde de nos fournisseurs de services. HughesLittle applique des mesures de sécurité raisonnables, adaptées à la sensibilité des renseignements, afin de protéger ceux-ci contre l’accès, la collecte, l’utilisation, la divulgation ou la modification non autorisés, ou contre tout autre risque similaire.
3. Accès à vos renseignements personnels
Vous pouvez demander l’accès à vos renseignements personnels, ainsi que des précisions sur la manière dont HughesLittle les recueille, les utilise et les divulgue, en adressant votre demande à notre responsable de la protection de la vie privée aux coordonnées ci-dessous. Sous réserve des exceptions prévues par la loi, vous aurez un accès raisonnable à vos renseignements et pourrez contester leur exactitude ou demander des corrections. Vous pouvez également nous aider à maintenir vos informations à jour en nous signalant tout changement.
4. Renseignements non personnels recueillis automatiquement auprès des utilisateurs du site
Notre site Web recueille automatiquement certains renseignements non personnels concernant les utilisateurs, comme la date et l’heure d’accès, l’adresse IP et la localisation géographique de l’ordinateur, les pages consultées et le contenu téléchargé. Ces renseignements sont utilisés à des fins d’administration du système et d’amélioration du site Web.
Notre site peut également utiliser des « témoins » (cookies), une technologie qui installe une petite quantité d’information sur l’ordinateur de l’utilisateur afin que le site reconnaisse les visites futures. Les témoins facilitent l’utilisation du site, par exemple en vous identifiant comme utilisateur récurrent, en vous proposant du contenu personnalisé et en améliorant votre expérience. Vous pouvez refuser les témoins si votre navigateur le permet, mais cela pourrait limiter certaines fonctionnalités du site.
5. Communications par courriel et autres de la part de HughesLittle
Vous pouvez choisir de recevoir des courriels ou d’autres communications de HughesLittle contenant des informations que nous jugeons susceptibles de vous intéresser. Vous pouvez à tout moment demander à ne plus les recevoir en contactant notre responsable de la vie privée aux coordonnées ci-dessous. Chaque courriel envoyé contiendra aussi des instructions pour vous désabonner.
6. Renseignements supplémentaires
Pour toute question concernant nos pratiques en matière de confidentialité, veuillez contacter notre responsable de la protection de la vie privée, Mark Hughes, par l’un des moyens suivants :
(a) par téléphone: 1-877-696-9799
(b) par courriel: admin@hugheslittle.com
(c) par courrier postal: Mark Hughes
“Privacy Officer”,
Box 19 710-688 West Hastings Street Vancouver, BC, V6B 1P1